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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan
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TOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM
Le Foyer de Cachan, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4145245
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2024
TOM de Le Foyer de Cachan

Présentation de la marque TOM

Déposée le 30 décembre 2014 par l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France.

La marque TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

Le Foyer de Cachan a également déposé les autres marques suivantes : InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan , INFDC LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , NED , Apprendre et Réussir , Prix de l'e-novation pédagogique , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , Prix de l'i-novation pédagogique , INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN , APPRENDRE & REUSSIR FONDS DE DOTATION , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS


Le Foyer de Cachan, Association Loi 1901 - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France - SIREN 778114843


Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.